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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCES
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CARBOPTIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOPTIM
SOURCES, SA

Numéro de dépôt :
4057076
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/12/2023
CARBOPTIM de SOURCES

Présentation de la marque CARBOPTIM

Déposée le 24 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARBOPTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES domicilié(e) 3 rue Montpréau - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 937 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCES, M. Martel Nicolas domicilié(e) 3 rue Montpréau - 92000 - NANTERRE - France.

La marque CARBOPTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOPTIM est expirée depuis le 24 décembre 2023.

SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : SOURCES , GYROCLEAN , MEMBRAPAC , VILLA CALYPSEAU , MIX&FLUSH , ThermoSTEP , SOURCES , SOURCES , Granutrans , TRANSFILEAU


SOURCES, SA - 3 rue Montpréau - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 432937464


SOURCES, M. Martel Nicolas - 3 rue Montpréau - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; conseils en construction ;

Etude de projets techniques.