Déposée par voie électronique le 4 juin 2020 par SOURCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARBOCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-26 du 26 juin 2020.
Le déposant est SOURCES domicilié(e) 3 Rue Montpreau - 92000 - NANTERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque CARBOCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOURCES - 3 Rue Montpreau - 92000 - NANTERRE - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame ARMELLE DOUHAIRE - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Compositions chimiques pour le traitement de l'eau ; produits chimiques de traitement des eaux usées ; produits chimiques pour l'épuration de l'eau ; produits chimiques destinés à la clarification de l'eau ; bactéries pour le traitement des eaux usées ; microalgues pour l’épuration des eaux résiduaires ; additifs chimiques destinés à l'assainissement des eaux ; produits chimiques pour le traitement des eaux d'irrigation ; produits contenant des bactéries pour le traitement des eaux ; agents inorganiques de précipitation pour l'épuration des eaux usées ; agents inorganiques de précipitation pour l'épuration de l'eau potable ; produits chimiques floculants pour le traitement des eaux usées et industrielles ; charbon pour filtres destinés à l'élimination des polluants organiques des eaux usées ; produits chimiques destinés à adoucir l'eau ; produits chimiques pour la purification de l'eau ; phosphates destinés au traitement de l'eau potable ; sel industriel pour l'épuration de l'eau ;
Machines pour le traitement de l'eau ; machines de traitement des eaux usées ; machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées ; séparateurs d'eau [machines] ; pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau ; pulvérisateurs pour eaux d'égouts ; machines d'extraction de l'eau ; machines pour la fabrication d'eaux minérales ; appareils pour la minéralisation des eaux potables ;
Installations de traitement des eaux usées [épuration] ; installations de traitement des eaux potables ; installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau ; dispositifs de traitement de l'eau pour l'aération et la circulation de l'eau ; systèmes de traitement de l’eau de ballast ; pulvérisateurs pour eaux d'égouts ; installations pour l'approvisionnement en eau ; installations de distribution d'eau potable ; filtres pour dispositifs d'alimentation d'eau ; filtres pour appareils de distribution d'eau ; purgeurs d'air pour installations d'approvisionnement en eau ; purgeurs d'air pour installations de distribution d'eau ; machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées ; machines pour le traitement de l'eau ; machines de traitement des eaux usées ; filtres pour eau potable ; machines d'extraction de l'eau ; machines pour la fabrication d'eaux minérales ; appareils pour la minéralisation des eaux potables ; pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau ; séparateurs d'eau [machines] ; appareils mélangeurs d'eau ; réservoirs d'eau sous pression ; tours de refroidissement d'eau ; vannes de contrôle de la température [parties d'installations de distribution d'eau] ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et installations pour la purification de l'eau ; appareils et installations à filtrer l’eau.
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