Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTEMERLE SOURCES DU PESTRIN
SARL SOURCES DU PESTRIN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96635804
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2026

Présentation de la marque CHANTEMERLE SOURCES DU PESTRIN

Déposée le 24 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCES DU PESTRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTEMERLE SOURCES DU PESTRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCES DU PESTRIN domicilié(e) Quartier Le Pestrin - 07380 - MEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 186 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque CHANTEMERLE SOURCES DU PESTRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTEMERLE SOURCES DU PESTRIN arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.

SOURCES DU PESTRIN a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEMERLE 1868 , VENTADOUR SOURCE DU PESTRIN , VENTADOUR 1868


SARL SOURCES DU PESTRIN, Société à responsabilité limitée - Quartier Le Pestrin - 07380 - MEYRAS - France - SIREN 752186890


Cabinet Laurent & Charras - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422181 - Publication au BOPI 2005-11-14

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322900 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°677903 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-07-25

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2624917 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-07-29

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