Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENESTOUX
SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96620860
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2026

Présentation de la marque GENESTOUX

Déposée le 9 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENESTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE domicilié(e) LE GENESTOUX - 63240 - LE MONT-DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 516 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque GENESTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GENESTOUX arrivera à expiration en date du 9 avril 2026.

SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : MONT-DORE , LA CARAFE , MONT DORE , MONT DORE Eau de Source de Montagne d'Auvergne , Eau De Source De Montagne des Petits et des Grands , MONT-DORE , VAL BLANC , SANCY , VOLCAN DORE , Mont Dore Sport Eau de source de Montagne d'Auvergne - Sources du Grand Barbier


SOURCES DU MONT DORE EN AUVERGNE, Société par actions simplifiée - LE GENESTOUX - 63240 - LE MONT-DORE - France - SIREN 349516179


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 15 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°424847 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 15 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°424848 - Publication au BOPI 2005-12-15

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2005 n°2303075 - Publication au BOPI 2005-12-15

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609903 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celle à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops