Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTORANGE
SOURCES 77, société anonyme

Numéro de dépôt :
1258169
Date de dépôt :
31/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013

Présentation de la marque CHANTORANGE

Déposée le 31 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOURCES 77 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCES 77 domicilié(e) 51, Rue de l'Obélisque, Neufmoutiers en Brie,77610 FONTENAY TRESIGNY (dossier no 2230503) - 77610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 292 235 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2230503) - 75007 - France.

La marque CHANTORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTORANGE est expirée depuis le 31 janvier 2013.

SOURCES 77 a également déposé les autres marques suivantes : L'OPOINCUM , LOPOINCUM , LAURIER.COM , GIA , O.COM


SOURCES 77, société anonyme - 51, Rue de l'Obélisque, Neufmoutiers en Brie,77610 FONTENAY TRESIGNY (dossier no 2230503) - 77610 - France - SIREN 380292235


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2230503) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2002 n°2230503 - Publication au BOPI 2002-11-05

Renouvellement sans limitation n°2013451 - Publication au BOPI 1993-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Inscription le 27 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152175 - Publication au BOPI 1992-11-27

Boissons à l'orange et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant à base d'orange.