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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCEHOTELS
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ROUGE LES SOURCES DE CAUDALIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE LES SOURCES DE CAUDALIE
SOURCEHOTELS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4095477
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2024
ROUGE LES SOURCES DE CAUDALIE de SOURCEHOTELS

Présentation de la marque ROUGE LES SOURCES DE CAUDALIE

Déposée par voie électronique le 3 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCEHOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUGE LES SOURCES DE CAUDALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCEHOTELS domicilié(e) 49/51 rue de Boulainvilliers - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 980 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SZILVASI domicilié(e) 1 avenue Marceau - 75116 - Paris - France.

La marque ROUGE LES SOURCES DE CAUDALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE LES SOURCES DE CAUDALIE est expirée depuis le 3 juin 2024.

SOURCEHOTELS a également déposé les autres marques suivantes : LES BELLES ADRESSES , LES BELLES ADRESSES , SOURCEHOTELS


SOURCEHOTELS, Société par Actions Simplifiée - 49/51 rue de Boulainvilliers - 75016 - Paris - France - SIREN 501980809


CABINET SZILVASI - 1 avenue Marceau - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.