Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAMEA
SOURCECO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3915858
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
DREAMEA de SOURCECO FRANCE

Présentation de la marque DREAMEA

Déposée le 24 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCECO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DREAMEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCECO FRANCE domicilié(e) 1 AVENUE SPINOZA - 77184 - EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 514 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAFOM, SA, M. GIAOUI HERVE domicilié(e) 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque DREAMEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAMEA est expirée depuis le 24 avril 2022.

SOURCECO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DREAMÉA LA LITERIE 100% SOMMEIL , DREAMEA LA LITERIE 100% SOMMEIL , DREAMEA PLAY , B'SOURCING , DREAMEA LA LITERIE 100% SOMMEIL


SOURCECO FRANCE, SAS - 1 AVENUE SPINOZA - 77184 - EMERAINVILLE - France - SIREN 512514829


CAFOM, SA, M. GIAOUI HERVE - 3 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 16 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°785399 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-03-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Coton brut.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Lin.