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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Source Sainte Catherine
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STE CATHERINE SOURCE DU BOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STE CATHERINE SOURCE DU BOST
SARL Source Sainte Catherine

Numéro de dépôt :
92439192
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque STE CATHERINE SOURCE DU BOST

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Source Sainte Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STE CATHERINE SOURCE DU BOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Source Sainte Catherine domicilié(e) Moulin des Lilas, 23430 LE THEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 315 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COUDERT Jean GERANT, SARL Sainte Catherine - France.

La marque STE CATHERINE SOURCE DU BOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STE CATHERINE SOURCE DU BOST est expirée depuis le 20 octobre 2002.


SARL Source Sainte Catherine - Moulin des Lilas, 23430 LE THEIL - France - SIREN 321315012


Monsieur COUDERT Jean GERANT, SARL Sainte Catherine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Eau de source Boisson gazeuse Boisson élaborée