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Marques déposées par SOURCE PERRIER
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SOUVERAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUVERAINE
SOURCE PERRIER

Numéro de dépôt :
1097284
Date de dépôt :
18/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOUVERAINE

Déposée le 18 mai 1979 par SOURCE PERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOUVERAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOURCE PERRIER domicilié(e) (société anonyme) 30310 VERGEZE. - France.

La marque SOUVERAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOUVERAINE est expirée depuis le 18 mai 1989.

SOURCE PERRIER a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE LEGERE , (Marque figurative) , EAU PERRIER , (Marque figurative) , DUCHESSE , SP PERRIER , PERRIER ZESTE , OPEN DE SQUASH OPEN PERRIER DE PARIS DE SQUASH , ZESTE , PERRIER ZESTE


SOURCE PERRIER - (société anonyme) 30310 VERGEZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace;produits agricoles et horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.