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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCE MARINE
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OCEAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

OCEAL
SARL SOURCE MARINE

Numéro de dépôt :
3406411
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2016
OCEAL de SOURCE MARINE

Présentation de la marque OCEAL

Déposée le 24 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCE MARINE domicilié(e) “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 143 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOURCE MARINE domicilié(e) “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAL est expirée depuis le 24 janvier 2016.

SOURCE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAZYM ® L'ENZYME MARINE , LES SOURCES DE LA NATURE Le complément alimentaire de qualité , SOURCE NATURE LE COMPLEMENT ALIMENTAIRE DE QUALITE


SARL SOURCE MARINE - “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France - SIREN 444143101


SARL SOURCE MARINE - “ Malabry ”,22210 LA PRENESSAYE - 22210 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet partiel n°444014 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage diététique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous ces produits alimentaires étant diététiques.