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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE
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O'RANCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'RANCH
SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94513444
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
18/03/2004

Présentation de la marque O'RANCH

Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « O'RANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE domicilié(e) 89 AVENUE DU CLOS BP 81, 59732 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE S.A. - France.

La marque O'RANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'RANCH est expirée depuis le 18 mars 2004.

SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : AMANDINOISE , (Marque figurative) , SWEET UP LIGHT , VIVISSIMA , L'OISELLE , ST AMAND SOURCE DU CLOS DE L ABBAYE


SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE (S.A.) - 89 AVENUE DU CLOS BP 81, 59732 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX - France - SIREN 678800749


SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

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