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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
94530100
Date de dépôt :
19/07/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE domicilié(e) 89, AVENUE DU CLOS, 59230 SAINT AMAND LES EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530100.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2004.

SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : AMANDINOISE , SWEET UP LIGHT , O'RANCH , VIVISSIMA , L'OISELLE , ST AMAND SOURCE DU CLOS DE L ABBAYE


SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE (SOCIETE ANONYME) - 89, AVENUE DU CLOS, 59230 SAINT AMAND LES EAUX - France - SIREN 678800749


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Eaux minérales et eaux de source