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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE
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L'OISELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OISELLE
SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94513452
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
18/03/2004

Présentation de la marque L'OISELLE

Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « L'OISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE domicilié(e) 89 avenue du Clos, 59230 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 800 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE S.A. - France.

La marque L'OISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OISELLE est expirée depuis le 18 mars 2004.

SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : AMANDINOISE , (Marque figurative) , SWEET UP LIGHT , O'RANCH , VIVISSIMA , ST AMAND SOURCE DU CLOS DE L ABBAYE


SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE (société anonyme) - 89 avenue du Clos, 59230 SAINT AMAND LES EAUX CEDEX - France - SIREN 678800749


SOURCE DU CLOS DE L'ABBAYE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209377 - Publication au BOPI 1996-11-26

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Eau minérale ou de source pétillante

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.