Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOURCE DES STOCKS - S.D.S"
/
SOURCE DES STOCKS - S.D.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE DES STOCKS - S.D.S.
S.A.R.L. "SOURCE DES STOCKS - S.D.S"

Numéro de dépôt :
95570025
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque SOURCE DES STOCKS - S.D.S.

Déposée le 3 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOURCE DES STOCKS - S.D.S" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE DES STOCKS - S.D.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "SOURCE DES STOCKS - S.D.S" domicilié(e) 6 rue du Château d'Eau, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 881 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc BENAYOUN Avocat à la Cour - France.

La marque SOURCE DES STOCKS - S.D.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE DES STOCKS - S.D.S. est expirée depuis le 3 mai 2005.


S.A.R.L. "SOURCE DES STOCKS - S.D.S" - 6 rue du Château d'Eau, 75010 PARIS - France - SIREN 391881869


Maître Marc BENAYOUN Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.