Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carti'Claire
SOURCE CLAIRE, SARL

Numéro de dépôt :
4008088
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
Carti\'Claire de SOURCE CLAIRE

Présentation de la marque Carti'Claire

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCE CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carti'Claire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOURCE CLAIRE domicilié(e) 33 Rue de la Pluche, BP 32 - 91650 - BREUX JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 885 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOURCE CLAIRE, Mme. Nadège DOGNA domicilié(e) 33 Rue de la Pluche, BP 32 - 91650 - BREUX JOUY - France.

La marque Carti'Claire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carti'Claire est expirée depuis le 29 mai 2023.

SOURCE CLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE CLAIRE , Bacti'Claire , Probio' Actif , CALMERIS , MATRICALÈNE , MATRICAL , Source Claire Le lien entre la nature et l'homme , URICAL , GERMICAL , ARGANELIA


SOURCE CLAIRE, SARL - 33 Rue de la Pluche, BP 32 - 91650 - BREUX JOUY - France - SIREN 353885643


SOURCE CLAIRE, Mme. Nadège DOGNA - 33 Rue de la Pluche, BP 32 - 91650 - BREUX JOUY - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.