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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCE CHANTEREINE
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CHANTELUC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTELUC
SAS SOURCE CHANTEREINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1315740
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2025

Présentation de la marque CHANTELUC

Déposée le 9 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCE CHANTEREINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTELUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOURCE CHANTEREINE domicilié(e) - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 292 235 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque CHANTELUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANTELUC arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.


SAS SOURCE CHANTEREINE, Société par actions simplifiée à associé unique - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 380292235


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2051154 - Publication au BOPI 1995-32

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2005 n°2288607 - Publication au BOPI 2005-05-19

Inscription le 1 septembre 1995 - ADJUDICATION PUBLIQUE NOTIFIEE n°188886 - Publication au BOPI 1995-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195670 - Publication au BOPI 1996-01-11

Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194812 - Publication au BOPI 1995-12-18

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2015 n°2589243 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-11

Des eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas jus de fruits.