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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOURCE 77
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CLAIRELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRELLE
SOURCE 77, société anonyme

Numéro de dépôt :
92410450
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2012

Présentation de la marque CLAIRELLE

Déposée le 16 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SOURCE 77 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOURCE 77 domicilié(e) 51, rue de l'Obélisque NEUFMOUTIERS-EN-BRIE,77610 FONTENAY-TRESIGNY (dossier no 2222054) - 77610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 292 235 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2222054) - 75116 - France.

La marque CLAIRELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRELLE est expirée depuis le 16 mars 2012.


SOURCE 77, société anonyme - 51, rue de l'Obélisque NEUFMOUTIERS-EN-BRIE,77610 FONTENAY-TRESIGNY (dossier no 2222054) - 77610 - France - SIREN 380292235


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2222054) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2002 n°2222054 - Publication au BOPI 2002-06-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 10 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°352948 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription le 16 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°353822 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Bière, ale porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons