Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES ESCLAPONIERS
Numéro de dépôt :
1011129
Date de dépôt :
05/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU DES ESCLAPONIERS
Déposée le 5 février 1977 par SOURBE Jean aux "Esclaponiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Blaye), la marque française « CHATEAU DES ESCLAPONIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES ESCLAPONIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU DES ESCLAPONIERS est expirée depuis le 5 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018