Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEO RONFL
SOURANIS, SPRL

Numéro de dépôt :
3914209
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
HOMEO RONFL de SOURANIS

Présentation de la marque HOMEO RONFL

Déposée le 18 avril 2012 par SOURANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOMEO RONFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est SOURANIS, SPRL domicilié(e) 106 RUE SAINT MARTIN - 1457 - NIL SAINT VINCENT - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aline BEAULIEU domicilié(e) 21 B grande rue - 51160 - FONTAINE SUR AY - France.

La marque HOMEO RONFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEO RONFL est expirée depuis le 18 avril 2022.

SOURANIS a également déposé les autres marques suivantes : STOP MIGRAINE , PHYTHOMEO


SOURANIS, SPRL - 106 RUE SAINT MARTIN - 1457 - NIL SAINT VINCENT - Belgique


Mme. Aline BEAULIEU - 21 B grande rue - 51160 - FONTAINE SUR AY - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660530 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660529 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Produits et substances pharmaceutiques, homéopathiques et naturopathiques ; produits médicinaux homéopathiques et naturopathiques sous la forme de capsules, crèmes, onguents, lotions, poudres, sprays et tablettes ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.