Déposée le 18 avril 2012 par SOURANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « HOMEO RONFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est SOURANIS, SPRL domicilié(e) 106 RUE SAINT MARTIN - 1457 - NIL SAINT VINCENT - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aline BEAULIEU domicilié(e) 21 B grande rue - 51160 - FONTAINE SUR AY - France.
La marque HOMEO RONFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOURANIS, SPRL - 106 RUE SAINT MARTIN - 1457 - NIL SAINT VINCENT - Belgique
Mme. Aline BEAULIEU - 21 B grande rue - 51160 - FONTAINE SUR AY - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660530 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660529 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Produits et substances pharmaceutiques, homéopathiques et naturopathiques ; produits médicinaux homéopathiques et naturopathiques sous la forme de capsules, crèmes, onguents, lotions, poudres, sprays et tablettes ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.
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