Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASSAI
Numéro de dépôt :
1521624
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/1999
Présentation de la marque BASSAI
Déposée le 23 mars 1989 par SOUQUET EUGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASSAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASSAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSAI est expirée depuis le 23 mars 1999.
SOUQUET EUGENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37