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Marques déposées par monsieur SOUQUE Pierre-Gil
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nanogis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

nanogis
M. SOUQUE Pierre-Gil, Agissant pour le compte de la société NanoGis SAS en cours de formation
M. DE VATHAIRE Nicolas, Agissant pour le compte de la société NanoGis SAS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4239746
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2026
nanogis de SOUQUE Pierre-Gil

Présentation de la marque nanogis

Déposée le 12 janvier 2016 par monsieur SOUQUE Pierre-Gil et monsieur DE VATHAIRE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « nanogis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Les déposants sont monsieur SOUQUE Pierre-Gil domicilié(e) 3 rue des rosiers - 66650 - BANYULS SUR MER - France et monsieur DE VATHAIRE Nicolas domicilié(e) 13 rue Léo Delibes - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOUQUE Pierre-Gil domicilié(e) 3 rue des rosiers - 66650 - BANYULS SUR MER - France.

La marque nanogis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nanogis arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.


M. SOUQUE Pierre-Gil, Agissant pour le compte de la société NanoGis SAS en cours de formation - 3 rue des rosiers - 66650 - BANYULS SUR MER - France

M. DE VATHAIRE Nicolas, Agissant pour le compte de la société NanoGis SAS en cours de formation - 13 rue Léo Delibes - 66000 - PERPIGNAN - France


M. SOUQUE Pierre-Gil - 3 rue des rosiers - 66650 - BANYULS SUR MER - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 24 octobre 2016 - Rejet partiel n°687776 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

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