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Marques déposées par SOUNIER JEAN-PAUL
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ACCRO D'AVENTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCRO D'AVENTURES
SOUNIER JEAN-PAUL
SOUNIER CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3194097
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
15/11/2012
ACCRO D\'AVENTURES de SOUNIER JEAN-PAUL

Présentation de la marque ACCRO D'AVENTURES

Déposée le 15 novembre 2002 par SOUNIER JEAN-PAUL et SOUNIER CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « ACCRO D'AVENTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Les déposants sont SOUNIER JEAN-PAUL, domicilié(e) 175 CHEMIN DE BEAUVERT,06600 ANTIBES - 06600 - France et SOUNIER CHRISTIAN, domicilié(e) 55 Bd Mal JUIN,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-PAUL SOUNIER domicilié(e) 175 CHEMIN DE BEAUVERT,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque ACCRO D'AVENTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCRO D'AVENTURES est expirée depuis le 15 novembre 2012.


SOUNIER JEAN-PAUL - 175 CHEMIN DE BEAUVERT,06600 ANTIBES - 06600 - France

SOUNIER CHRISTIAN - 55 Bd Mal JUIN,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France - SIREN 4


Monsieur JEAN-PAUL SOUNIER - 175 CHEMIN DE BEAUVERT,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Organisation et encadrement en France comme à l'étranger d'activités sportives en milieu naturel et/ou artificiel : descente de canyon, escalade, alpinisme, spéléologie, randonnée, course aventures.