Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUNDSCAPE
SOUNDSCAPE DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
94531720
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque SOUNDSCAPE

Déposée le 1 août 1994 par SOUNDSCAPE DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUNDSCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est SOUNDSCAPE DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) 4 th Floor, Crichton House Mount Stuart Square CARDIFF - WALES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque SOUNDSCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUNDSCAPE est expirée depuis le 1 août 2004.


SOUNDSCAPE DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED (Société de droit britannique) - 4 th Floor, Crichton House Mount Stuart Square CARDIFF - WALES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Appareils et instruments électriques et/ou électroniques; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la réception et/ou l'amplification du son et/ou des images; instruments du son et/ou de l'image; cassettes audio et vidéo, cassettes magnétiques et disques; cassettes audio et vidéo, cassettes magnétiques et disques pour images dans les enregistrements audio et/ou vidéo; cassettes audio et vidéo électroniques, magnétiques et/ ou numériques, disques pour l'enregistrement; support de données magnétiques; logiciels d'ordinateur écrits; enregistrements numériques; systèmes audio numériques; pièces et accessoires pour les produits précités