Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOUND ATTENUATORS LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1459850
Date de dépôt :
11/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/1998
Marque figurative de SOUND ATTENUATORS LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 1988 par la société étrangère SOUND ATTENUATORS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SOUND ATTENUATORS LIMITED domicilié(e) Eastgates Colchester, Essex CO1 2TW, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459850.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 1998.

SOUND ATTENUATORS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : OB , SALEX , SRL , SALEX


SOUND ATTENUATORS LIMITED, société de droit britannique - Eastgates Colchester, Essex CO1 2TW, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.