Déposée le 26 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sound Arts Network
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOUND ARTS NETWORK SAN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sound Arts Network domicilié(e) 61 Bd de la Republique,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 835 915 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sound Arts Network domicilié(e) 61 Bd de la Republique,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUND ARTS NETWORK SAN est expirée depuis le 26 avril 2017.
Sound Arts Network SARL - 61 Bd de la Republique,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France - SIREN 490835915
Sound Arts Network - 61 Bd de la Republique,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; fils électriques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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