Déposée le 24 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUND AND LIGHT SYSTEMS SLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SLS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOUND AND LIGHT SYSTEMS SLS domicilié(e) 291 AVENUE jEAN CHAPTAL - 30340 - MEJANNES LES ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 263 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE JAFFIER domicilié(e) 20 RUE DU CARRE DU ROI - 34000 - MONTPELLIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque SLS est expirée depuis le 24 janvier 2012.
SOUND AND LIGHT SYSTEMS SLS a également déposé les autres marques suivantes : SOUND ET LIGHT SYSTEMS
SOUND AND LIGHT SYSTEMS SLS, SARL - 291 AVENUE jEAN CHAPTAL - 30340 - MEJANNES LES ALES - France - SIREN 482263274
PIERRE JAFFIER - 20 RUE DU CARRE DU ROI - 34000 - MONTPELLIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Inscription le 13 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507982 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13
Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2506409 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-01
Inscription le 24 novembre 2017 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°712059 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24
Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction, support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, optiques, caméra, bande vidéo, disques compacts audio et vidéo, magnétoscopes, appareils pour l'amplification des sons, hauts parleurs, boîtier de hauts parleurs, fils et piles électriques, lasers non à usage médical, logiciels, progiciels, programmes (logiciel), logiciels de gestion de données multimédias destinées à être transféré sur un serveur télématique et Internet, câbles de raccordements, matériels pour conduite d'électricité (fils et câbles), boîtes de connexions, de dérivations (électricité), alarmes contre le vol, batteries d'allumages, appareil de projection et écrans, flash, photographies, jeux vidéos, appareils pour jeux vidéos conçus seulement avec récepteur de télévisions, cartes magnétiques. Papier, carton ; produits en ces matières à savoir : papier, carton, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballage en papier, tube en carton. Produit de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, imprimés, revues, journaux, périodiques, livres, annuaires, calendriers, prospectus, publications, registres, dictionnaires, répertoires, photographies, diapositives. Reproductions et représentations graphiques. Clichés d'adresses. Vêtements, chaussures, chapelleries. Installations, réparations d'appareils audio et vidéo, d'enregistrements, de studio TV, d'opéra, de cabarets, de salle de spectacles, de discothèques, d'appareils de films et d'accessoires cinématographiques, de caméras, de magnétoscopes, de bandes vidéo, de postes de radio et de télévision. Mise en place de scènes podium et de matériels divers à l'occasion de spectacles concerts, festivals, conventions, fêtes et manifestations (privés, publics, commerciaux). Enseignement par correspondance et par Internet. Édition de livres et de revues. Prêt de livres. Production de spectacles, de films ; agence pour artistes. Locations d'appareils audio et vidéo, d'enregistrements, de studio TV, d'opéra, de cabarets, de salle de spectacles, de discothèques, d'appareils de films et d'accessoires cinématographiques, de caméras, de magnétoscopes, de bandes vidéo, de poste de radio et de télévision. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de conduites de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de bals, soirées. Services d'orchestres, post synchronisation, montages réceptions (divertissements), service de studio et d'enregistrement mobile. Location de scènes, podium à l'occasion de spectacles concerts, festivals, conventions, fêtes et manifestations (privés, publics, commerciaux).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SLS"