Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMOSSITAS
SOUN épouse LEBLANC Yvonne

Numéro de dépôt :
1597805
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
08/06/2000
SAMOSSITAS de SOUN épouse LEBLANC Yvonne

Présentation de la marque SAMOSSITAS

Déposée le 8 juin 1990 par SOUN épouse LEBLANC Yvonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « SAMOSSITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOUN épouse LEBLANC Yvonne, domicilié(e) lieudit "Le Candy", 29820 GUILERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL GENTIL ET CHANCERELLE - France.

La marque SAMOSSITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


SOUN épouse LEBLANC Yvonne - lieudit "Le Candy", 29820 GUILERS - France


CABINET JURIDIQUE ET FISCAL GENTIL ET CHANCERELLE - France


Inscription le 15 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54597 - Publication au BOPI 1991-07-15

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; préparation faite de céréales, pain, patisserie, et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.