Déposée le 26 mai 2005 par SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON D'ARTIGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE domicilié(e) 17 AVENUE DU XIV JUILLET,64400 OLORON SAINTE MARIE - 64400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE domicilié(e) 17 AVENUE DU XIV JUILLET,64400 OLORON SAINTE MARIE - 64400 - France.
La marque LA MAISON D'ARTIGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362353.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON D'ARTIGA est expirée depuis le 26 mai 2015.
SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON D'ARTIGA
SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE - 17 AVENUE DU XIV JUILLET,64400 OLORON SAINTE MARIE - 64400 - France
SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE - 17 AVENUE DU XIV JUILLET,64400 OLORON SAINTE MARIE - 64400 - France
Inscription le 7 août 2006 - Rejet partiel n°438514 - Publication au BOPI 2006-08-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, valises, porte-chéquiers.Tissus ameublement tissus, linge de table non en papier, linge de lit, linge de bain, linge de maison.Vêtements, chaussures, gants, cravates, foulards, chaussons, ceintures.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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