Déposée le 6 février 2003 par SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA MAISON D'ARTIGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE domicilié(e) 17 Avenue du XIV JUILLET,64400 OLORON Ste MARIE - 64400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE domicilié(e) 17 Avenue du XIV JUILLET,64400 OLORON Ste MARIE - 64400 - France.
La marque LA MAISON D'ARTIGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON D'ARTIGA est expirée depuis le 6 février 2013.
SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON D'ARTIGA
SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE - 17 Avenue du XIV JUILLET,64400 OLORON Ste MARIE - 64400 - France
SOUMIREU-LARTIGUE QUITTERIE - 17 Avenue du XIV JUILLET,64400 OLORON Ste MARIE - 64400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Republication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Linge basque et tissus divers. – metrage de tissus. – linge de table. – linge d'office. – linge de bain. – tissus pour ameublement et décoration. Ustensiles et récipients pour le menage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Jeux. Jouets.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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