Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARTIGA CREATEUR & TISSEUR DE TOILES BASQUES
SOUMIREU-LARTIGUE PHILIPPE SARL TISSAGES LARTIGUE
Numéro de dépôt :
3272194
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ARTIGA CREATEUR & TISSEUR DE TOILES BASQUES
Déposée le 30 janvier 2004 par SOUMIREU-LARTIGUE PHILIPPE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAGES LARTIGUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTIGA CREATEUR & TISSEUR DE TOILES BASQUES »
Les déposants sont SOUMIREU-LARTIGUE PHILIPPE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSAGES LARTIGUE domicilié(e) AVENUE GEORGES MESSIER, OLORON SAINTE MARIE,64400 BIDOS - 64400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSAGES LARTIGUE domicilié(e) AVENUE GEORGES MESSIER, OLORON SAINTE MARIE,64400 BIDOS - 64400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL TISSAGES LARTIGUE - AVENUE GEORGES MESSIER, OLORON SAINTE MARIE,64400 BIDOS - 64400 - France - SIREN 3
TISSAGES LARTIGUE - AVENUE GEORGES MESSIER, OLORON SAINTE MARIE,64400 BIDOS - 64400 - France
Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401036 - Publication au BOPI 2004-10-12
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Spécialiste de linge basque et tissus. Divers. – métrages de tissus. – nappes – serviettes – poches serviette. – services de table. – tabliers – sacs à pain. – toile cirée. Eponge : peignoirs – mules draps de bain – draps de plage – draps de douche – serviettes – gants – tapis de bain. Tissus pour l'ameublement et décoration : tissus pour rideaux – tentures – plaids – housse de canapé – tapis de table coussins – sacs à lavande – sacs en toile.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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