Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K KABAKO
soumbounou mohamed

Numéro de dépôt :
3801446
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
K KABAKO de soumbounou mohamed

Présentation de la marque K KABAKO

Déposée le 28 janvier 2011 par soumbounou mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K KABAKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est soumbounou mohamed domicilié(e) 6 des jardins (Rue) - 94240 - L HAY LES ROSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, soumbounou mohamed domicilié(e) 6 des jardins (Rue) - 94240 - L HAY LES ROSE - France.

La marque K KABAKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K KABAKO est expirée depuis le 28 janvier 2021.

soumbounou mohamed a également déposé les autres marques suivantes : KABAKO AFRICAN WEAR DEMOSOUM


soumbounou mohamed - 6 des jardins (Rue) - 94240 - L HAY LES ROSE - France


soumbounou mohamed - 6 des jardins (Rue) - 94240 - L HAY LES ROSE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 14 septembre 2011 - Rejet partiel n°557797 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563699 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563698 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 15 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577755 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Couches en matières textiles ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).