LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE
Présentation de la marque LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE
Déposée le 30 septembre 1988 par SOUMAH épouse VANNUCCI Marie Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491383.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE est expirée depuis le 30 septembre 1998.
SOUMAH épouse VANNUCCI Marie Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11