Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE
SOUMAH épouse VANNUCCI Marie Dominique

Numéro de dépôt :
1491383
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1998
LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE de SOUMAH épouse VANNUCCI Marie Dominique

Présentation de la marque LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE

Déposée le 30 septembre 1988 par SOUMAH épouse VANNUCCI Marie Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOUMAH épouse VANNUCCI Marie Dominique, domicilié(e) 11, impasse des Violettes, 72000 LE MANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal BOULLAY - France.

La marque LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REGULATEUR HYDROMETRIQUE est expirée depuis le 30 septembre 1998.

SOUMAH épouse VANNUCCI Marie Dominique a également déposé les autres marques suivantes : COMMERCIAUX, VENEZ FAIRE UN MARIAGE D'INTERET , M.D.V. HYDROLOGIE


SOUMAH épouse VANNUCCI Marie Dominique - 11, impasse des Violettes, 72000 LE MANS. - France


Chantal BOULLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Appareil permettant de modifier la teneur calco-carbonique de l'eau et traitement de l'eau

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.