Déposée le 24 février 2013 par monsieur Soumagnac Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Atelier du Clavecin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est monsieur Soumagnac Laurent domicilié(e) 5 Ruelle de la foulerie - 60240 - CHAUMONT EN VEXIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Soumagnac Laurent domicilié(e) 5 Ruelle de la foulerie - 60240 - CHAUMONT EN VEXIN - France.
La marque Atelier du Clavecin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier du Clavecin est expirée depuis le 24 février 2023.
M. Soumagnac Laurent - 5 Ruelle de la foulerie - 60240 - CHAUMONT EN VEXIN - France
M. Soumagnac Laurent - 5 Ruelle de la foulerie - 60240 - CHAUMONT EN VEXIN - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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