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Marques déposées par monsieur soumagnac claude
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Château SOUMAGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château SOUMAGNAC
M. soumagnac claude

Numéro de dépôt :
3950036
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
Château SOUMAGNAC de soumagnac claude

Présentation de la marque Château SOUMAGNAC

Déposée le 1 octobre 2012 par monsieur soumagnac claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château SOUMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur soumagnac claude domicilié(e) 61 Avenue de la Dordogne - 33350 - MOULIETS ET VILLEMARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. soumagnac claude domicilié(e) 61 Avenue de la Dordogne - 33350 - MOULIETS ET VILLEMARTIN - France.

La marque Château SOUMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château SOUMAGNAC est expirée depuis le 1 octobre 2022.


M. soumagnac claude - 61 Avenue de la Dordogne - 33350 - MOULIETS ET VILLEMARTIN - France


M. soumagnac claude - 61 Avenue de la Dordogne - 33350 - MOULIETS ET VILLEMARTIN - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Vins d'appellation d'origine.