Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU BOIS DES FILLES
Numéro de dépôt :
1645063
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
17/01/2001
Présentation de la marque CHATEAU DU BOIS DES FILLES
Déposée le 17 janvier 1991 par monsieur SOUM Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DU BOIS DES FILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU BOIS DES FILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU BOIS DES FILLES est expirée depuis le 17 janvier 2001.
SOUM Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30