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Marques déposées par SOULIVANH Didier
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Grace Kelly
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grace Kelly
SOULIVANH Didier

Numéro de dépôt :
3801741
Date de dépôt :
30/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2021
Grace Kelly de SOULIVANH Didier

Présentation de la marque Grace Kelly

Déposée le 30 janvier 2011 par SOULIVANH Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grace Kelly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est SOULIVANH Didier domicilié(e) 43/45 Rue de la haie coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULIVANH Didier domicilié(e) 43/45 Rue de la haie coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque Grace Kelly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grace Kelly est expirée depuis le 30 janvier 2021.


SOULIVANH Didier - 43/45 Rue de la haie coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France


SOULIVANH Didier - 43/45 Rue de la haie coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563723 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600508 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;

Habits pour animaux ; filets à provisions ;

Couches en matières textiles.