Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULIER R & D
SOULIER, ayant pour sigle SNI

Numéro de dépôt :
3206555
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013
SOULIER R & D de SOULIER

Présentation de la marque SOULIER R & D

Déposée le 28 janvier 2003 par la société SOULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOULIER R & D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société SOULIER domicilié(e) et agissant au nom et pour le compte de la société SOULIER R & D, en cours de formation, société anonyme, 30, rue Proudhon,93210 LA PLAINE SAINT DENIS - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 164 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29 rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SOULIER R & D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULIER R & D est expirée depuis le 28 janvier 2013.

SOULIER a également déposé les autres marques suivantes : SOULIER RECYCLAGE DURABLE , SOULIER PIONNIER DU RECYCLAGE DURABLE


SOULIER, ayant pour sigle SNI - et agissant au nom et pour le compte de la société SOULIER R & D, en cours de formation, société anonyme, 30, rue Proudhon,93210 LA PLAINE SAINT DENIS - 93210 - France - SIREN 392164919


CABINET BONNÉTAT - 29 rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Cellulose, acétates de cellulose à l'état brut, dérivés chimiques de la cellulose, esters de cellulose à usage industriel, éthers de cellulose à usage industriel. Esprit de bois, pâte de bois, produits de la distillation de l'esprit de bois, bois à tanner. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles combustibles, huiles de décoffrage, huiles de graissage, huiles de mouillage. Briquettes de bois, charbon de bois combustible, copeaux de bois pour l'allumage, bois à brûler, bois de feu. Métaux communs et leurs alliages ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Machines-outils et leurs parties constitutives ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) et leurs parties constitutives. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives. Moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties constitutives. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cartons de pâte de bois (papeterie) . Papier de bois. Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage. Cartons de pâte de bois (papeterie) . Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, revues, périodiques, manuels, catalogues, annuaires, magazines, répertoires, guides. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Garnitures d'étanchéité ou d'isolation. Feuilles de cellulose régénérée autre que pour l'emballage. Acétate de cellulose mi-ouvré. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) , ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) , voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. Copeaux de bois. Laine de bois. Sciure de bois. Tissus. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) . Copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimations en affaires commerciales ; courtage et commissionnement en affaires commerciales, notamment dans le négoce de toutes matières susceptibles de récupération et/ou de réemploi ; étude de marché. Recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de sites Internet marchands pour l'information, la publicité et la promotion de produits et services. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise. Enlèvement de déchets de toute nature. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de sons, textes, données et images. Messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission d'informations par téléscripteurs. Transmission d'informations par le biais d'un serveur vocal. Transmission de messages et d'informations par télématique. Transmission d'information, de documentation, de réservation via les réseaux téléphoniques nationaux et internationaux. Transmission d'information, de documentation, de réservation via les réseaux nationaux et internationaux de type Internet. Stockage ; emballage ; emmagasinage ; entreposage ; transport et livraison de marchandises. Dépôt de marchandises. Services d'expédition. Courtage de fret, courtage de transport. Traitement de matériaux. Traitement des déchets (transformation) prenant en compte la protection de l'environnement. Destruction d'ordures, incinération d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets. Destruction d'ordures, incinération d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets prenant en compte la protection de l'environnement. Enlèvement et tri de déchets et de matières premières de récupération. Informations en matière de traitement de matériaux. Ingénierie, services d'analyses et de recherches industrielles, étude de projets techniques, recherches techniques. Ingénierie, services d'analyses et de recherches industrielles, étude de projets techniques, recherches techniques prenant en compte la protection de l'environnement. Expertises (travaux d'ingénieurs) . Programmation pour ordinateurs. Elaboration, conception et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux. Conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de logiciels informatiques. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences de propriété intellectuelle.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.