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Marques déposées par monsieur SOULIER Michel
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CANAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAILLE
MONSIEUR SOULIER Michel

Numéro de dépôt :
1752397
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
26/07/1999

Présentation de la marque CANAILLE

Déposée le 26 juillet 1989 par monsieur SOULIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CANAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SOULIER Michel domicilié(e) CITE CASTOR, 9 rue des LOUTRES, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SOULIER Michel - France.

La marque CANAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAILLE est expirée depuis le 26 juillet 1999.

SOULIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : ADEUX , FRIPONE , L'ECOLE DE LAETITIA , SPERMATOR , VERO , FRIPON , INTIMITE VIOLEE PAR UNE FEMME , OKJV , 02 ROSE EAU DE ROSE , 3615 LAETITIA


MONSIEUR SOULIER Michel - CITE CASTOR, 9 rue des LOUTRES, 34000 MONTPELLIER - France


MONSIEUR SOULIER Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

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