Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INC INCLASSABLE
SOULIER Jérôme
MEDJAHED Samira

Numéro de dépôt :
3179560
Date de dépôt :
13/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2012
INC INCLASSABLE de SOULIER Jérôme

Présentation de la marque INC INCLASSABLE

Déposée le 13 août 2002 par SOULIER Jérôme et MEDJAHED Samira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INC INCLASSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Les déposants sont SOULIER Jérôme domicilié(e) 935 Allée du Rouailler,93390 Clichy sous bois - 93390 - France et MEDJAHED Samira domicilié(e) 935 Allée du Rouailler,93390 Clichy-sous-bois - 93390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULIER Jérôme domicilié(e) 935 Allée du Rouailler,93390 Clichy-sous-bois - 93390 - France.

La marque INC INCLASSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INC INCLASSABLE est expirée depuis le 13 août 2012.

SOULIER Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : CARNAGE , INCLASSABLE


SOULIER Jérôme - 935 Allée du Rouailler,93390 Clichy sous bois - 93390 - France

MEDJAHED Samira - 935 Allée du Rouailler,93390 Clichy-sous-bois - 93390 - France


SOULIER Jérôme - 935 Allée du Rouailler,93390 Clichy-sous-bois - 93390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

. Articles de bureau : stylo, crayon, règle, papeterie, produit de l'imprimerie . Vêtements : pantalons, chaussettes, t-shirt, maillot de bain, casquette et bonnet, sweat, pull, pull-over chemise, tout les vêtements et sous vêtements homme et femme. Chaussure . Production de disque, de musique, du 2 titres à l'album.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.