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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOULIE
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EQUATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATION
SOULIE SA

Numéro de dépôt :
95603350
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque EQUATION

Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOULIE domicilié(e) 101 ROUTE DE REVEL, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 730 800 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUATION - France.

La marque EQUATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATION est expirée depuis le 26 décembre 2005.

SOULIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FONSALADE


SOULIE SA - 101 ROUTE DE REVEL, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 730800265


EQUATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Véhicules; Appareils de locomotion par terre