Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT YVES
M. Soulie (Yves)

Numéro de dépôt :
8986
Date de dépôt :
27/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAINT YVES

Déposée le 27 février 1976 par monsieur Soulie (Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Soulie (Yves domicilié(e) Les Ordigets, Villefranche-de-Rouergue (Aveyron). - France.

La marque SAINT YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Soulie (Yves a également déposé les autres marques suivantes : L ETERLOU SOULIE , LOU PERALOU , METROROUTE , SAINT-YVES , METROROUTAGE , BREBIDOR , SARABANDE , L'ETERLOU SOULIE , BRILLADOR , BREBILLAC


M. Soulie (Yves) - Les Ordigets, Villefranche-de-Rouergue (Aveyron). - France


Inscription - Transmission de propriété n°28107 - Publication au BOPI 1977-525

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurre et fromages;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.