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Marques déposées par SOULIE Yves
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SAINT-YVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-YVES
SOULIE Yves, Ordiget VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (Aveyron).

Numéro de dépôt :
1327172
Date de dépôt :
17/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1995

Présentation de la marque SAINT-YVES

Déposée le 17 octobre 1985 par SOULIE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOULIE Yves, Ordiget VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (Aveyron). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque SAINT-YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-YVES est expirée depuis le 17 octobre 1995.

SOULIE Yves a également déposé les autres marques suivantes : L ETERLOU SOULIE , LOU PERALOU , METROROUTE , METROROUTAGE , SAINT YVES , BREBIDOR , SARABANDE , L'ETERLOU SOULIE , BRILLADOR , BREBILLAC


SOULIE Yves, Ordiget VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (Aveyron). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription - Changement de dénomination n°35856 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°28107 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.