Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
METROROUTE
Numéro de dépôt :
3200633
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque METROROUTE
Déposée le 13 décembre 2002 par SOULIÉ Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METROROUTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOULIÉ Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378137 - Publication au BOPI 2003-09-23
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04