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Marques déposées par SOULIÉ Yves
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METROROUTAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METROROUTAGE
SOULIÉ Yves

Numéro de dépôt :
3200632
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2012
METROROUTAGE de SOULIÉ Yves

Présentation de la marque METROROUTAGE

Déposée le 13 décembre 2002 par SOULIÉ Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METROROUTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est SOULIÉ Yves domicilié(e) 6 bis, Avenue de Paris,58320 POUGUES-LES-EAUX - 58320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULIÉ Yves domicilié(e) 6 bis, Avenue de Paris,58320 POUGUES-LES-EAUX - 58320 - France.

La marque METROROUTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METROROUTAGE est expirée depuis le 13 décembre 2012.

SOULIÉ Yves a également déposé les autres marques suivantes : METROROUTE


SOULIÉ Yves - 6 bis, Avenue de Paris,58320 POUGUES-LES-EAUX - 58320 - France


SOULIÉ Yves - 6 bis, Avenue de Paris,58320 POUGUES-LES-EAUX - 58320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

déplacement de véhicules terrestres au moyen de plates-formes automotrices, indépendantes, guidées et contrôlées.