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Marques déposées par SOULIE Yves
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOULIE Yves, Ordiget

Numéro de dépôt :
13290
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 avril 1979 par SOULIE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOULIE Yves, Ordiget domicilié(e) VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (Aveyron). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REPRESENTE PAR: CABINET BARNAY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13290.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 10 avril 1989.

SOULIE Yves a également déposé les autres marques suivantes : L ETERLOU SOULIE , LOU PERALOU , METROROUTE , SAINT-YVES , METROROUTAGE , SAINT YVES , BREBIDOR , SARABANDE , L'ETERLOU SOULIE , BRILLADOR


SOULIE Yves, Ordiget - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (Aveyron). - France


REPRESENTE PAR: CABINET BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Inscription - Changement de dénomination n°35856 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°28107 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurre et fromages;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.