Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SOULIE DES JONCS
Numéro de dépôt :
1552690
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque CHATEAU SOULIE DES JONCS
Déposée le 22 septembre 1989 par SOULIE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SOULIE DES JONCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SOULIE DES JONCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552690.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SOULIE DES JONCS est expirée depuis le 22 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11