Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICES D'INTERIEURS
SOULIÉ FREDERIC EMMANUEL BRUNO

Numéro de dépôt :
98765888
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque CAPRICES D'INTERIEURS

Déposée le 23 décembre 1998 par SOULIÉ FREDERIC EMMANUEL BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPRICES D'INTERIEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est SOULIÉ FREDERIC EMMANUEL BRUNO, domicilié(e) 208 RUE SAINT-MARTIN, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRÉDÉRIC SOULIÉ - France.

La marque CAPRICES D'INTERIEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICES D'INTERIEURS est expirée depuis le 23 décembre 2008.

SOULIÉ FREDERIC EMMANUEL BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : LABHYA FORMATION CONSEIL ANALYSES


SOULIÉ FREDERIC EMMANUEL BRUNO - 208 RUE SAINT-MARTIN, 75003 PARIS - France


FRÉDÉRIC SOULIÉ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Couleurs. Vernis. Laques. Peintures Matières tinctoriales. Métaux en feuilles et en poudre pour peintres. Décorateurs, imprimeurs et artistes Appareils d'éclairage Tableaux (peinture). Papier et carton Articles pour reliure. Photographies Papeterie. Matériel pour artistes Pinceaux. Articles de bureau Gravures. Sacs. Sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Meubles. Glaces (miroirs). Cadres. Literie. Objets d'art en bois, fer forgé, liège, roseau, jonc, corne, os Succédanés de toutes ces matières en matières plastiques Meubles de jardin. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine Vaisselle en verre, porcelaine, faïence Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison, rideaux Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sol, tentures murales Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].