Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAUREL FONSALADE
SOULIE EPOUSE MAUREL THERESE

Numéro de dépôt :
1520447
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1999
CHATEAU MAUREL FONSALADE de SOULIE EPOUSE MAUREL THERESE

Présentation de la marque CHATEAU MAUREL FONSALADE

Déposée le 17 mars 1989 par SOULIE EPOUSE MAUREL THERESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MAUREL FONSALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOULIE EPOUSE MAUREL THERESE, domicilié(e) Domaine de Fonsalade, Causses et Veyran, 34490 MURVIEL LES BEZIERS - France.

La marque CHATEAU MAUREL FONSALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MAUREL FONSALADE est expirée depuis le 17 mars 1999.


SOULIE EPOUSE MAUREL THERESE - Domaine de Fonsalade, Causses et Veyran, 34490 MURVIEL LES BEZIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée ci-dessus Chateau Maurel-Fonsalade