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Marques déposées par SOULIÉ DOMINIQUE
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SMILE COMM.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMILE COMM.
SOULIÉ DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3050148
Date de dépôt :
31/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2010

Présentation de la marque SMILE COMM.

Déposée le 31 août 2000 par SOULIÉ DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMILE COMM. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est SOULIÉ DOMINIQUE, domicilié(e) 20 RUE DES GUINOTTES, 77000 VAUX LE PÉNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULIÉ DOMINIQUE - France.

La marque SMILE COMM. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILE COMM. est expirée depuis le 31 août 2010.


SOULIÉ DOMINIQUE - 20 RUE DES GUINOTTES, 77000 VAUX LE PÉNIL - France


SOULIÉ DOMINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Carte à fil (distributeur de fil dentaire à usage promotionnel) Carte à fil (distributeur de fil dentaire à usage promotionnel) Carte à fil (distributeur de fil dentaire à usage promotionnel).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.