Marque enregistrée - Marque en non vigueur

the SDS
M. SOULEZ-LARIVIERE Maurille, Agissant pour le compte de la société the Sustainable Design School en cours de formation

Numéro de dépôt :
3968477
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022
the SDS de SOULEZ-LARIVIERE Maurille

Présentation de la marque the SDS

Déposée le 13 décembre 2012 par monsieur SOULEZ-LARIVIERE Maurille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « the SDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur SOULEZ-LARIVIERE Maurille domicilié(e) Résidence “ la Réserve ” – Immeuble Ithaque 2, 317 Corniche du Président Kennedy - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOULEZ-LARIVIERE Maurille domicilié(e) Résidence “ la Réserve ” – Immeuble Ithaque 2, 317 Corniche du Président Kennedy - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque the SDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque the SDS est expirée depuis le 13 décembre 2022.


M. SOULEZ-LARIVIERE Maurille, Agissant pour le compte de la société the Sustainable Design School en cours de formation - Résidence “ la Réserve ” – Immeuble Ithaque 2, 317 Corniche du Président Kennedy - 13007 - MARSEILLE - France


M. SOULEZ-LARIVIERE Maurille - Résidence “ la Réserve ” – Immeuble Ithaque 2, 317 Corniche du Président Kennedy - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).